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Année de fin
1970
1971
1972
1973
1974
1975
1976
1977
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2327 W 101
Récapitulation des dotations annuelles : fiches.
1972
.Non numérisé ou consultable sous condition
Archives Départementales du Lot-et-Garonne
2327 W 102
Récapitulation des dotations annuelles : fiches.
1973
.Non numérisé ou consultable sous condition
Archives Départementales du Lot-et-Garonne
2327 W 103
Récapitulation des dépenses : fiches.
1977
.Non numérisé ou consultable sous condition
Archives Départementales du Lot-et-Garonne
2327 W 104
Récapitulation des dépenses : fiches.
1984
.Non numérisé ou consultable sous condition
Archives Départementales du Lot-et-Garonne
2327 W 105
Transmission des factures.
1959 - 1984
.Non numérisé ou consultable sous condition
Archives Départementales du Lot-et-Garonne
2327 W 106
Transmission des montants de facture au service ordonnateur (préfecture, deuxième direction, deuxième bureau) : correspondance, bordereaux.
1967
.Non numérisé ou consultable sous condition
Archives Départementales du Lot-et-Garonne
2327 W 107
Transmission des montants de facture au service ordonnateur : correspondance, bordereaux.
1978 - 1980
.Non numérisé ou consultable sous condition
Archives Départementales du Lot-et-Garonne
2327 W 108
Compte d'emploi, établissement : note, correspondance ; instruction et modification : note de service, correspondance.
1956 - 1957
.Non numérisé ou consultable sous condition
Archives Départementales du Lot-et-Garonne
2327 W 109
Consignes concernant le règlement des factures en souffrance : note (1959-1963)
1959 - 1963
instruction nationale sur la comptabilité administrative des dépenses effectuées sur les crédits du ministère des Rapatriés (1963).
.Non numérisé ou consultable sous condition
Archives Départementales du Lot-et-Garonne
2327 W 110
Délégation et gestion de crédits : correspondance, tableaux, factures, notes manuscrites, ordonnance de délégation.
1964 - 1972
.Non numérisé ou consultable sous condition
Archives Départementales du Lot-et-Garonne
2327 W 111
Avance sur crédits de l'Association pour l'administration des oeuvres sociales d'outre-mer (ADOSOM) : correspondance, factures.
1974 - 1980
.Non numérisé ou consultable sous condition
Archives Départementales du Lot-et-Garonne
2327 W 112
Dotation en faveur de l'action sociale : factures.
1970 - 1971
.Non numérisé ou consultable sous condition
Archives Départementales du Lot-et-Garonne
2327 W 113
Exercice 1965 : compte d'emploi, factures, relevés de dépenses, notes manuscrites, travaux.
1965
.Non numérisé ou consultable sous condition
Archives Départementales du Lot-et-Garonne
2327 W 114
Exercice 1966 par poste : listes, factures, relevés de dépenses, notes manuscrites, tableaux.
1966
.Non numérisé ou consultable sous condition
Archives Départementales du Lot-et-Garonne
2327 W 115
Exercice 1967 par poste : listes, arrêtés, états récapitulatifs, factures.
1967
.Non numérisé ou consultable sous condition
Archives Départementales du Lot-et-Garonne
2327 W 116
Inspection du budget 1966-1967 par l'administration du ministère des Affaires sociales : tableaux comptables.
1966 - 1967
.Non numérisé ou consultable sous condition
Archives Départementales du Lot-et-Garonne
2327 W 117
Exercice 1968 par poste : factures, tableaux, correspondance.
1968
.Non numérisé ou consultable sous condition
Archives Départementales du Lot-et-Garonne
2327 W 118
Exercice 1969 par poste : factures, redevances, mémoire, bons de commande, certificat pour paiement.
1969
.Non numérisé ou consultable sous condition
Archives Départementales du Lot-et-Garonne
2327 W 119
Exercice 1970 : tableaux, factures, correspondance, notes manuscrites, liste, arrêté, certificat pour paiement, bon de commande.
1970
.Non numérisé ou consultable sous condition
Archives Départementales du Lot-et-Garonne
2327 W 120
Exercice 1972 par poste : factures, état récapitulatif, correspondance.
1972
.Non numérisé ou consultable sous condition
Archives Départementales du Lot-et-Garonne
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